Le Brésil a reporté l'introduction des amendes pour la réglementation de la bio-contamination

Le Brésil a reporté l'introduction des amendes et des sanctions liées à sa réglementation sur la bio-contamination (NORMAM-401/DPC) de 18 mois, déplaçant la date de début à janvier 2028.

Selon les informations du correspondant de NorthStandard, Rabba Carvalho, bien que les amendes soient reportées, la réglementation elle-même reste en vigueur, et les navires doivent continuer à s'y conformer pendant cette période de transition. Cette décision vise à donner à l'industrie maritime et aux autorités plus de temps pour s'adapter.

Objectifs de NORMAM-401

NORMAM-401 vise à réduire la propagation des espèces aquatiques envahissantes par le biais de la bio-contamination des navires, conformément aux recommandations de l'Organisation maritime internationale (OMI). Elle s'applique principalement aux navires de plus de 24 mètres opérant dans les eaux juridictionnelles brésiliennes, avec certaines exceptions.

Obligations des navires

• Les navires doivent avoir un Plan de gestion de la bio-contamination et un Journal de suivi de la bio-contamination.
• Ces documents sont utilisés pour démontrer que des procédures appropriées sont suivies pour surveiller, gérer et réduire l'accumulation d'organismes sur les coques et les structures sous-marines.
• Les navires doivent également avoir un rapport d'inspection ou de nettoyage récent, montrant un niveau de bio-contamination de 1 (microbio-contamination) ou inférieur.

Le rapport doit inclure des photos ou vidéos de haute qualité, être valide pendant un an (à condition que le navire ne soit pas à l'arrêt pendant plus de 15 jours consécutifs) et doit être téléchargé sur la plateforme Porto Sem Papel pour les procédures de nettoyage et de contrôle.

Si un navire n'a pas de rapport valide avant d'entrer dans les eaux brésiliennes ou lors de déplacements entre les régions biogéographiques, une inspection peut être effectuée dans le premier port d'entrée au Brésil. Si un niveau de bio-contamination de 2 ou supérieur est détecté, une action corrective sera nécessaire, soulignant l'importance d'une préparation adéquate, en particulier pour les voyages internationaux et de longue durée.

Bien que les amendes soient reportées, les obligations de conformité restent actives.

La période jusqu'en janvier 2028 doit être considérée comme une fenêtre de préparation pour les propriétaires de navires, les opérateurs, les agents et les terminaux pour mettre à jour les procédures, renforcer les routines documentaires et former le personnel. Une conformité précoce est recommandée pour réduire les risques futurs de retards, de sanctions et de perturbations opérationnelles.